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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DACHSER FRANCE
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GRAVELEAU
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GRAVELEAU
DACHSER FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3115256
Date de dépôt :
03/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2021

Présentation de la marque GRAVELEAU

Déposée le 3 août 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DACHSER FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAVELEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-36 du 7 septembre 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DACHSER FRANCE domicilié(e) 1 Avenue de l'Europe - 85130 - LA VERRIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 650 334 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque GRAVELEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3115256.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 38 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRAVELEAU est expirée depuis le 3 août 2021.

DACHSER FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : EVD EUROVINS DISTRIBUTION , UNIC


DACHSER FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 1 Avenue de l'Europe - 85130 - LA VERRIE - France - SIREN 546650334


CABINET DESBARRES & STAEFFEN - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-02

Publication - Publication le 7 sept. 2001 au BOPI 2001-36

Inscription le 31 janvier 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°541706 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-01-31

Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2011 n°2475321 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-07-07

Assurances ; Télécommunications ; Transport.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.